Mentions Légales et Conformité

Identité Juridique

Dénomination : SONART 45
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : W272002627
SIREN : 831219340
Siège social : 27 RUE DE LA FERMANIERE, 27370 SAINT-PIERRE-DES-FLEURS, France
Directeur de la Publication : Jean-Luc Lefebvre (Président)

Hébergement et Infrastructure

Conformément aux obligations de transparence, nous déclarons que notre portail numérique est hébergé par :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

L'association SONART 45 affirme par les présentes que l'intégralité de ses ressources — provenant tant de subventions publiques que de dons ou cotisations — est exclusivement réinvestie dans le déploiement de programmes pédagogiques et culturels d'utilité publique. Ce site institutionnel ne contient aucune activité commerciale, aucun espace publicitaire, et ne poursuit aucun but lucratif. Chaque mouvement financier est consigné dans nos registres annuels et peut être soumis aux instances de contrôle compétentes sur demande, dans le respect strict des obligations inhérentes aux associations loi 1901.